MENTIONS LEGALES
Vous êtes actuellement connecté au site internet http://www.domaine-jeanmarcbiet.com
L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Propriétés intellectuelles
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.


Adresse légale de l'éditeur :
Jean-Marc BIET
36, route de bel air "La Touche"
41110 SEIGY
Tél : 02 54 75 34 34
Email : jm.biet@orange.fr
SIRET : 33827291700018
numéro d’assises FR 001053E0010

Hébergeur :
http://www.nfrance.com

Conception et réalisation :
SARL AIDICOM
Responsable : Gilles CARROY
ZI des plantes
41140 NOYERS SUR CHER
Tél : 02 54 75 12 12
Email : aidicom@orange.fr